Mettre un terme à un litige entre associés

Il peut être compliqué de s'entendre sur le long terme avec un ou plusieurs associés.

La vie en société est loin d'être un long fleuve tranquille.

En cas de conflit, il faut toutefois tenter de trouver des solutions rapides, de manière à éviter de s'enliser dans un conflit préjudiciable à la société.

Pour ce faire, la première approche peut passer par une cession de parts sociales/actions au profit de l'associé qui souhaite poursuivre l'activité seul.

Cette solution permet, dans le cas où les associés arrivent à se mettre d'accord sur la valorisation des parts sociales/actions, une poursuite sereine de l'activité.

Elle suppose toutefois que les associés soient d'accord sur tous les points occurents à la cession et que l'associé qui reste seule dans la société ait les compétences/aptitudes suffisantes pour la gérer.

Une seconde approche peut consister en la rédaction d'un pacte d'associés/actionnaires, pour permettre notamment une modification dans les prises de décision, dans les répartitions de bénéfices, dans l'agrément/la préemption en cas de cession de titres.

Cette solution aboutit en cas d'accord entre les parties, à une sorte de « protocole », aux termes duquel les associés vont tomber d'accord sur différents points précédemment d'achoppement.

Elle permet la poursuite à plusieurs de l'activité, avec la contractualisation sur différents points d'accroche entre les associés.

Une troisième possibilité va consister en la dissolution amiable de la société, pour permettre d'éviter de continuer une activité déficitaire et de récupérer un certain nombre d'actifs lorsqu'il en reste.

Cette hypothèse permettra d'éviter le dépôt de bilan/l'assignation en redressement/liquidation judiciaire de la société et aux associés de la société, de partir avec quelque chose (partage du boni de liquidation).

Si les associés ne réagissent pas rapidement, la société risque de se retrouver en état de cessation des paiements et la réalisation des actifs ne servira qu'à désintéresser les créanciers.

Quoi qu'il en soit, il faut toujours éviter de laisser perdurer un conflit entre associés qui nécessairement aboutit à causer un préjudice à la société.

Maxence PERRIN
Avocat à DIJON en Droit des sociétés